Justice coopérative bifocale et réforme fiscale : repenser la redistribution du surplus coopératif et l’internalisation des externalités

Abstract

Cette thèse analyse les fonctions normatives de la fiscalité à l’intersection des inégalités économiques et environnementales. Elle s’appuie sur un double constat empirique : d’une part, les individus les plus aisés contribuent de manière disproportionnée aux dégradations environnementales tout en bénéficiant d’une meilleure protection contre leurs effets ; d’autre part, les populations les plus vulnérables, moins responsables de ces atteintes, en subissent les conséquences les plus sévères. À partir de ce diagnostic, la thèse soutient qu’un système fiscal repensé, articulant redistribution du surplus coopératif et internalisation des externalités, constitue un levier central pour répondre conjointement aux impératifs de justice sociale et environnementale. Le cadre normatif proposé, qualifié de justice coopérative bifocale, puise à la fois dans la théorie morale de David Gauthier et dans les intuitions du coopérativisme contemporain. Il repose sur deux principes complémentaires : (1) une redistribution équitable des bénéfices issus de la coopération sociale, entendus comme surplus coopératif, et (2) une répartition juste des coûts induits par les externalités, de manière à éviter que certains agents ne transfèrent les charges de leurs choix à autrui sans compensation. L’argumentation se déploie en cinq chapitres. Le premier établit un diagnostic des inégalités et de leurs répercussions sanitaires, politiques, environnementales et économiques. Le deuxième met en lumière les limites du libertarisme nozickien et du libéralisme rawlsien face aux externalités. Le troisième élabore le cadre de justice coopérative bifocale en revisitant la théorie de Gauthier et en l’enrichissant d’une conception élargie de la richesse comme production fondamentalement sociale. Le quatrième applique ce cadre à l’analyse de différents instruments fiscaux : écofiscalité, impôt sur le revenu et impôt sur le patrimoine. Enfin, le cinquième explore les conditions institutionnelles d’une réforme fiscale d’envergure, en abordant les enjeux de concurrence fiscale, de transparence financière et de coopération internationale.