Licence Recherche uO Étant donné que l’Université d’Ottawa (« l’Université ») entend mettre des copies de mon travail à la disposition de personnes intéressées, j’accorde par la présente à l’Université une licence non exclusive et libre de redevances, lui permettant de : reproduire, publier, archiver, sauvegarder et diffuser, intégralement ou en partie, mon travail (dont le titre figure ci-dessus) ou son résumé et tout matériel supplémentaire soumis (ci-après appelés collectivement les « documents sous licence ») partout dans le monde, à des fins non commerciales, sur toutes formes de supports; autoriser, accorder une sous-licence ou une sous-traitance, ou engager toute action mentionnée à l’alinéa (a), incluant sans s'y limiter, dans le cas d'une thèse, accorder en sous-licence et soumettre la thèse à Bibliothèque et Archives Canada. J’atteste par la présente que les documents sous licence sont mon œuvre originale, qu’ils ne portent pas atteinte aux droits d’autrui et que j’agis de plein droit en accordant cette licence non exclusive. En particulier, si je ne suis pas l’unique auteur, j’atteste que tous les autres auteurs ont approuvé la soumission des documents sous licence et qu’ils ont lu et accepté les conditions de la présente licence. Là où, dans les documents sous licence, j’ai utilisé de l’information dont le droit d’auteur appartient à des tiers, j’atteste avoir préalablement obtenu la permission écrite des détenteurs du droit d’auteur d’utiliser cette information, y compris la permission sans restriction d’accorder à l’Université les droits visés par la présente licence, et je m’engage à fournir sur demande à l’Université des copies de ces permissions. J’atteste également que cette information est clairement désignée et attribuée à son ou ses auteurs dans les documents sous licence. Je suis conscient que l’Université refusera de diffuser les documents sous licence si elle a des motifs raisonnables de croire que ladite permission écrite des détenteurs du droit d’auteur n’a pas été obtenue. Si les documents sous licence contiennent de l’information ou sont fondés sur de l’information dont un tiers est le détenteur ou le promoteur, j’atteste avoir respecté les droits de regard ou autres obligations imposées par ce tiers. Je suis conscient que l’Université ne peut être tenue responsable de l’utilisation inappropriée des documents sous licence que pourraient en faire des tiers y ayant accès en vertu de la présente licence. Je suis conscient que les lois canadiennes sur le droit d’auteur s’appliquent aux documents que je soumets. Je m’engage à indemniser l’Université en cas de violation des déclarations faites dans la présente.